Dans le cadre du commerce d’un logement, Quelques diagnostics techniques doivent etre realises avec le proprietaire. Plomb, performance energetique, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues pour commercialiser son bien immobilier ?

Sommaire

Non, il n’est pas possible de commercialiser le logement sans faire nos diagnostics

J’ai realisation des differents diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Le proprietaire ne est en mesure de donc pas mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont nullement ete realises par un diagnostiqueur certifie. Ce soir doit presenter les connaissances et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) vont pouvoir etre realises via un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se realiser sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Ces derniers renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettent a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du beaucoup et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la revente.

Mes diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de commercialisation ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne pourra jamais etre realisee sans des diagnostics obligatoires, elle peut l’etre peu importe le resultat des diagnostics : le vendeur n’est pas tenu de realiser des chantiers. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il contient de l’amiante ou du plomb.

Mes diagnostics obligatoires seront regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de vente puis a l’acte authentique.

Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?

Mes diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes i  l’interieur tout d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a la promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier suivant le beaucoup a vendre. Pour une maison, le vendeur devra Realiser realiser le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a J’ai presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si domicile est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).

Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont environ 15 ans. Enfin, il devra mentionner la presence d’un risque de merule dans la construction si le logement reste situe dans une zone a risque ayant fera l’objet tout d’un arrete. Pour la revente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne devra pas etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi colombiancupid Carrez).

En faisant produire un diagnoctic termites alors qu’il n’y est gui?re oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient lus par la suite. L’acheteur qui invoquerait la presence tout d’un vice cache ne pourrait alors engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.

Quelle est le temps de validite tout d’un diagnostic immobilier ?

Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… la longueur de validite varie par rapport aux diagnostics et leur resultat. Pourquoi pas, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle doit etre effectue dans les 3 annees qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic fut realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, meme si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb dans une quantite superieure a un certain seuil. Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.

Le diagnostic de performance energetique (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais doit etre de nouveau effectue si des travaux substantiels seront realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 ans. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites sont valables moins de 6 mois. Notre diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de nouvel arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup reste en vente depuis plus de 6 mois, le vendeur peut donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.